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Editeur du Site

Le présent site internet https://trotcabot.fr (ci-après : le « Site ») est édité par l’entreprise individuelle (EI) Stéphane VIALATTE (ci-après : « Trot’Cabot » ou « nous »).

• Immatriculation au registre national des entreprises – SIRET : 453 002 990 00035

• Adresse du siège social : 2 bis rue Chambry, 69400 Mornant

• Coordonnées téléphoniques : 06 25 45 63 50

• Directeur de la publication : Monsieur Stéphane VIALATTE

 

Création et hébergement du Site

Ce Site a été créé grâce à la plateforme de création de sites Wix.com.

Hébergement : Wix Online Platforms Limited - 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.

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Propriété intellectuelle – Droits réservés

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Des exceptions à ce principe sont prévus à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Ainsi la reproduction d’extraits de ce Site est autorisée à des fins d’illustration dans un cadre pédagogique, et sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

• Diffusion à but non commercial (gratuité de la diffusion) ;

• Dans le respect de l'intégrité des éléments reproduits (pas de modification ni d’altération d'aucune sorte des éléments réproduits) ;

• Avec citation claire de la source, sous la forme suivante : « Source : site Internet Trot’Cabot – Stéphane VIALATTE - https://trotcabot.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

 

Responsabilité de l’éditeur

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• du contenu et du fonctionnement des sites tiers auxquels le Site est susceptible de renvoyer. 

Par ailleurs :

• les textes et documents diffusés sur le Site ont fait l'objet de relectures mais peuvent encore contenir des erreurs ;

• ces textes et documents peuvent avoir fait l'objet de mises à jour entre le moment où ils sont imprimés ou téléchargés, et le moment où ils sont lus.

Le visiteur du Site est donc invité à toujours vérifier la date de publication des contenus qu’il consulte, imprime ou télécharge. 

Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs ou d'omissions sur le Site, ou pour les conséquences qui en découlent ou qui pourraient en découler. 

 

Si vous constatez des erreurs ou problématiques sur le Site, n'hésitez pas à nous le faire savoir en utilisant les coordonnées précisées plus haut.

 

Liens hypertextes

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• qu’il ne diffuse pas d’informations à caractère pornographique, violent, xénophobe ou, plus largement, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ;

• qu’il n’utilise pas la technique du lien profond, c’est-à-dire qu’il n’imbrique pas les pages du Site à l’intérieur des pages de son propre site, mais organise un accès au Site par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;

• que le lien hypertexte précise ou soit accompagné d’une information précisant qu’il pointe vers le site internet de Trot’Cabot.

Nous nous réservons le droit de demander la suppression d'un lien hypertexte vers le Site depuis un site tiers, si ce dernier ne respecte pas les conditions citées ci-dessus. 

 

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En ce qui concerne la protection des données personnelles de nos Clients : une information spécifique figure dans nos contrats de prestation.

 

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